Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1056 questions

Question n° 29559 posée par M. Jean Sauvage

Montant des forfaits d'externat: revalorisation

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29598 posée par M. Camille Vallin

Collège de Condrieu (Rhône): création d'un poste de conseiller d'orientation

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1979
Pertinence
Question n° 29707 posée par M. Fernand Lefort

Annexe du lycée Paul-Eluard à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis): situation

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1979
Pertinence
Question n° 29737 posée par M. Roger Poudonson

Histoire: rédaction des nouveaux manuels

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1979
Pertinence
Question n° 29759 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Frais de gestion des équipements sportifs du second degré

Réponse du ministère : Jeunesse

05/04/1979
Pertinence
Question n° 29957 posée par M. Charles Allies

Ecoles primaires: suppression de postes d'enseignant

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1979
Pertinence
Question n° 30026 posée par M. Paul Seramy

Etablissements secondaires: répartition des crédits

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1979
Pertinence
Question n° 30217 posée par M. Louis Virapoulle

Réunion: situation des lycées et collèges

Réponse du ministère : Jeunesse

10/05/1979
Pertinence
Question n° 30335 posée par M. Jean Cauchon

Situation des documentalistes-bibliothécaires d'Eure-et-Loire

Réponse du ministère : Éducation

18/05/1979
Pertinence
Question n° 30353 posée par M. Pierre Schiele

Adjoints aux chefs d'établissements du second degré: situation

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1979
Pertinence