Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1740 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1567 questions

Question n° 28257 posée par M. André Meric

Enseignement du second degré de la Haute- Garonne: situation

Réponse du ministère : Éducation

29/11/1978
Pertinence
Question n° 28296 posée par M. Maurice Janetti

Chefs d'établissements du second degré: indemnité de responsabilité

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28311 posée par M. Victor Robini

Chef d'établissement du second degré: paiement d'une indemnité de direction

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1978
Pertinence
Question n° 28331 posée par M. Tony Larue

Chefs d'établissement du second degré: situation indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1978
Pertinence
Question n° 28333 posée par M. André Meric

Collège Nord de Muret: situation

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1978
Pertinence
Question n° 28335 posée par M. Hubert D'Andigne

Chefs d'établissements du second degré: statut

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1978
Pertinence
Question n° 28336 posée par M. Hubert D'Andigne

Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1978
Pertinence
Question n° 28341 posée par M. Jacques Mossion

Fédération de parents d'élèves: présentation des candidats

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1978
Pertinence
Question n° 28389 posée par M. Marcel Gargar

CES Charles-de-Gaulle de Morne-à-l'eau (Guadeloupe): situation

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1978
Pertinence
Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti

Aix-en- Provence: situation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1978
Pertinence