Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin

Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 32189 posée par M. Albert Voilquin

Chefs d'établissements et censeurs: situation

Réponse du ministère : Éducation

09/12/1979
Pertinence
Question n° 01390 posée par M. Albert Voilquin

Admission d'élèves d'écoles privées dans les écoles publiques

Réponse du ministère : Éducation

01/08/1981
Pertinence
Question n° 12243 posée par M. Albert Voilquin

Prix de la déportation et de la résistance

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1983
Pertinence
Question n° 03777 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04518 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'histoire de la Résistance et de la Déportation

Réponse du ministère : Anciens combattants

27/04/1989
Pertinence
Question n° 08330 posée par M. Albert Voilquin

Situation des secrétaires des établissements d'hospitalisation publics

Réponse du ministère : Solidarité

08/02/1990
Pertinence
Question n° 11139 posée par M. Albert Voilquin

Suppression de la physique-chimie en 6e et 5e

Réponse du ministère : Éducation

26/07/1990
Pertinence
Question n° 19365 posée par M. Albert Voilquin

Suppressions d'emplois dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

02/01/1992
Pertinence
Question n° 21111 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1992
Pertinence