Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1843 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1648 questions

Question n° 26703 posée par Mme Rolande Perlican

Lycée Paul-Bert: réaménagement du service de demi-pension

Réponse du ministère : Éducation

15/06/1978
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Pierre Noe

Situation scolaire de certaines communes de l'Essonne

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin

Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26724 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Canton de Saint-Arnoult: révision de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26749 posée par M. Edouard Le Jeune

Associations de parents d'élèves français à l'étranger: représentation

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26760 posée par M. Gilbert Belin

Enseignement des arts plastiques: amélioration

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1978
Pertinence
Question n° 26778 posée par M. Henri Caillavet

Collèges nationalisés: dépenses pour les communes

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1978
Pertinence
Question n° 26800 posée par M. Jean Colin

CES Paul-Fort à Monthléry: professeurs d'éducation physique

Réponse du ministère : Jeunesse

22/06/1978
Pertinence
Question n° 26811 posée par M. René Tinant

CEG et CES: répartition des charges entre communes intéressées

Réponse du ministère : Intérieur

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26826 posée par M. Jean Sauvage

CES nationalisé: charge de réparation de logements de personnel

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1978
Pertinence