Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1843 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1648 questions

  1. Question n° 28102 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Lycée René-Cassin d'Arpajon: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28103 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège d'enseignement secondaire de Saint-Chéron: suppression du poste d'animateur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 28104 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Enseignement de la langue portugaise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28143 posée par M. Marcel Debarge

    Chefs d'établissements du second degré: date du versement de l'indemnité de responsabilité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28158 posée par M. René Chazelle

    Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28174 posée par M. Maurice Schumann

    Maîtres auxiliaires: retard dans le paiement de certains salaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28189 posée par M. Jean Cauchon

    Chefs d'établissements du second degré: création d'un grade de principal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28190 posée par M. Jean Cauchon

    Chefs d'établissement du second degré: versement de l'indemnité de responsabilité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28210 posée par M. Raymond Dumont

    Collège Henri-Wallon de Méricourt: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28216 posée par M. Paul Seramy

    Chefs d'établissement du second degré: paiement de l'indemnité de responsabilité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible