Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1843 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1648 questions

Question n° 28389 posée par M. Marcel Gargar

CES Charles-de-Gaulle de Morne-à-l'eau (Guadeloupe): situation

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1978
Pertinence
Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti

Aix-en- Provence: situation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1978
Pertinence
Question n° 28427 posée par M. Raymond Bouvier

Chefs d'établissement du second degré: indemnité de responsabilité

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1978
Pertinence
Question n° 28516 posée par M. Daniel Millaud

Etablissement du second degré: enseignement de la langue tahitienne

Réponse du ministère : Éducation

19/12/1978
Pertinence
Question n° 28575 posée par M. Pierre Salvi

Classes de sciences des collèges: effectifs pléthoriques

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Pertinence
Question n° 28578 posée par M. Pierre Gamboa

Collège les Amonts (les Ullis): situation

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Pertinence
Question n° 28587 posée par M. Louis Longequeue

Chefs d'établissement du second degré: paiement d'une indemnité de responsabilité

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28665 posée par M. Guy Schmaus

Collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès de Clichy: projet de réaménagement

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28684 posée par M. Michel Giraud

Investissements scolaires des communes: récupération de la TVA

Réponse du ministère : Intérieur

04/01/1979
Pertinence
Question n° 28904 posée par M. Guy Schmaus

Hauts-de-Seine: distribution d'une brochure sur le conseil général dans les classes

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/1979
Pertinence