Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 16387 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23641 posée par M. Patrice Gélard

    Centres d'examens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05800 posée par M. Jacques Mahéas

    Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05839 posée par M. Robert Hue

    Avenir des enseignements des sciences économiques et sociales et des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05865 posée par M. Christian Demuynck

    Réforme du lycée et enseignement des sciences de la vie et de la terre (SVT)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05929 posée par M. Ivan Renar

    Suppression des sciences de la vie et de la terre, de la physique et de la chimie comme disciplines obligatoires enseignées en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05930 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05986 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06115 posée par M. Michel Teston

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible