Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09210 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes dans les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06638 posée par M. Roland Courteau

    Pérennisation et renforcement des centres de formation des musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05562 posée par M. Roland Courteau

    Avenir des dispositifs RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04042 posée par M. Roland Courteau

    Absence de mention des langues régionales dans la loi d'orientation sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03550 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant de la Cour des comptes sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01172 posée par M. Roland Courteau

    Cahier des charges de la formation des professeurs et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible