Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

344 questions

  1. Question n° 0672G posée par M. Joël Billard

    Bilan des dégâts dans les universités

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Centres d'études en France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24964 posée par Mme Josette Durrieu

    Moyens alloués aux IUT

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24985 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Moyens des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25103 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Moyens alloués aux IUT

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

    Statut des élèves sages-femmes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25279 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25354 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Moyens alloués aux instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25381 posée par M. Philippe Madrelle

    Dégradation des moyens affectés aux IUT

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible