Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 05624 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessité de lutter contre le détournement des intitulés de diplômes de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01124 posée par M. Jacques Legendre

    Filière de lettres classiques à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11045 posée par M. Jacques Legendre

    Coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03175 posée par M. Jacques Legendre

    Amélioration des procédures d'élection des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09714 posée par M. Jacques Legendre

    Accès des enfants aux soins pendant les heures scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12935 posée par M. Jacques Legendre

    Modalités de recrutement dans la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00218 posée par M. Jacques Legendre

    Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24973 posée par M. Jacques Legendre

    Mesures visant à rendre plus attractive la formation de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22193 posée par M. Jacques Legendre

    Diminution de l'enseignement du néerlandais dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06198 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir des centres de formation des musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible