Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 06385 posée par Mme Gisèle Printz

Situation de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/11/2008
Pertinence
Question n° 15196 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir des écoles et conservatoires départementaux de musique, danse et théâtre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/09/2010
Pertinence
Question n° 17226 posée par M. Yves Chastan

Réforme de l'enseignement artistique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/02/2011
Pertinence
Question n° 19433 posée par M. Michel Boutant

Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/07/2011
Pertinence
Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant

Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2011
Pertinence
Question n° 23816 posée par M. Thierry Foucaud

Formation des enseignants de danse en Haute et Basse-Normandie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence
Question n° 04795 posée par M. Dominique Bailly

Baisse de la subvention d'État allouée aux conservatoires régionaux et départementaux de France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05961 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence