Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3734 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2574 questions

  1. Question n° 08275 posée par M. Gilbert Barbier

    Vacance de direction de nombreuses bibliothèques municipales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des éditions universitaires françaises

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14852 posée par M. Georges Mouly

    Versement des crédits de paiement affectés à l'université de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau

    Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien des lycées professionnels parisiens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15981 posée par M. Bernard Piras

    Pérennisation du programme " coup de pouce club de lecture et d'écriture "

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16012 posée par M. Bernard Angels

    Coût d'inscription aux concours de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16197 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Conséquences de la mise en oeuvre de la LOLF sur la gestion administrative des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible