Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3734 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2574 questions
-
Question n° 06433 posée par M. Emmanuel Capus
Régime indemnitaire des enseignants du secondaire détachés dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05624 posée par M. Jacques Legendre
Nécessité de lutter contre le détournement des intitulés de diplômes de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01326 posée par M. Daniel Laurent
Accès à l'enseignement supérieur des étudiants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 04138 posée par M. Marcel Rainaud
Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05055 posée par Mme Denise Saint-Pé
École supérieure des technologies industrielles avancées
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 05062 posée par M. Jacques Mézard
Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05447 posée par Mme Marie Mercier
Encadrement des formations dispensées par les établissements privés à but lucratif de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01865 posée par Mme Mireille Jouve
Moyens alloués aux établissements d'enseignement supérieur dans le cadre de la visite médicale des étudiants étrangers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 04859 posée par Mme Corinne Féret
Revalorisation des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20546 posée par M. Philippe Dallier
Trafic d'attestations de scolarité et de diplômes d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence