Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3734 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2574 questions

  1. Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07562 posée par M. Gérard Dériot

    Bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00247 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Suppression de la sélection par tirage au sort pour les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07412 posée par M. Olivier Léonhardt

    Bilan 2018 des admissions post-bac en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06543 posée par Mme Isabelle Briquet

    Retards de paiement des vacataires de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08895 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dispense d'un enseignement universitaire dans les prisons d'Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22067 posée par M. Jean Louis Masson

    Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

    Financement de l'académie nationale de pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible