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3734 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2574 questions
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Question n° 08619 posée par M. Gérard Longuet
Suppression de la bourse au mérite
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08971 posée par M. Marc Daunis
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04194 posée par M. Pierre Ouzoulias
Traitement des voeux des élèves en situation de handicap sur « parcoursup »
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 05256 posée par Mme Sophie Joissains
Aide à la mobilité internationale
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 05099 posée par M. Daniel Percheron
Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08138 posée par M. André Lardeux
Facultés libres
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09614 posée par M. Bruno Retailleau
Nouvelle contribution de vie étudiante et de campus
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 00034 posée par Mme Catherine Procaccia
Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00011 posée par Mme Françoise Férat
Tirage au sort dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 09959 posée par Mme Évelyne Didier
Décret n° 2009-427 du 16 avril 2009 portant publication de l'accord entre la République française et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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