Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

504 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

423 questions

  1. Question n° 05429 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture d'une filière master au sein de l'université de Perpignan Via Domitia

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05618 posée par M. Louis Duvernois

    Conditions d'accès aux universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06007 posée par M. Bernard Piras

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06047 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la formation et de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06090 posée par M. Hubert Haenel

    Financement du master européen de gouvernance et d'administration

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06483 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06661 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Avenir des magistères

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06994 posée par M. Bruno Gilles

    Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06998 posée par Mme Françoise Henneron

    Durée de formation des études d'infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

    Mastérisation de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible