Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 08445 posée par M. Simon Sutour

    Disparition de la mention de musicologie en licence dans le projet de refonte de la nomenclature des diplômes universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20800 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les professeurs d'éducation musicale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22199 posée par M. Ivan Renar

    Baisse du nombre de postes proposés aux concours de recrutement des professeurs de musique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07213 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06351 posée par M. Pierre Laurent

    Centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06281 posée par M. Jean Germain

    Centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

    Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06952 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible