Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 17978 posée par Mme Françoise Henneron

Devenir des propositions du rapport Chartier sur l'enseignement supérieur privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 19356 posée par Mme Françoise Henneron

Accès des jeunes femmes aux carrières scientifiques

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 06998 posée par Mme Françoise Henneron

Durée de formation des études d'infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 19457 posée par Mme Françoise Henneron

Rattachement de la discipline de gynécologie médicale au CNU

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 17450 posée par Mme Françoise Henneron

Rattachement de la discipline de gynécologie médicale au CNU

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 21461 posée par Mme Françoise Henneron

Personnes habilitées à enseigner la sécurité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 18540 posée par Mme Françoise Henneron

Modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2005
Pertinence