Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02376 posée par M. Michel Boutant

    Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11255 posée par M. Michel Boutant

    Situation des auxiliaires de vie scolaire sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06955 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant

    Situation de l'animation volontaire

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23292 posée par M. Michel Boutant

    Réforme de l'orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20945 posée par M. Michel Boutant

    Réforme de l'orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19433 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11031 posée par M. Michel Boutant

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible