Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0989G posée par M. Jacques Legendre

    Avenir de la langue française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12935 posée par M. Jacques Legendre

    Modalités de recrutement dans la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09714 posée par M. Jacques Legendre

    Accès des enfants aux soins pendant les heures scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06198 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir des centres de formation des musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05624 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessité de lutter contre le détournement des intitulés de diplômes de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01124 posée par M. Jacques Legendre

    Filière de lettres classiques à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0218C posée par M. Jacques Legendre

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0153C posée par M. Jacques Legendre

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0060C posée par M. Jacques Legendre

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11044 posée par M. Jacques Legendre

    Poursuites engagées contre les auteurs de dégradations commises lors des blocages d'universités en 2009

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible