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4235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3043 questions
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Question n° 08275 posée par M. Gilbert Barbier
Vacance de direction de nombreuses bibliothèques municipales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14852 posée par M. Georges Mouly
Versement des crédits de paiement affectés à l'université de Limoges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Maintien des lycées professionnels parisiens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel
Difficultés de fonctionnement des universités françaises
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 0654S posée par Mme Bariza Khiari
Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0668S posée par M. Daniel Goulet
Multiplication des sociétés de soutien scolaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 15981 posée par M. Bernard Piras
Pérennisation du programme " coup de pouce club de lecture et d'écriture "
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence