Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 02337 posée par M. Roland Courteau

    BTS Esthétique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01172 posée par M. Roland Courteau

    Cahier des charges de la formation des professeurs et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01174 posée par M. Roland Courteau

    Évaluation des enseignants chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20152 posée par M. Roland Courteau

    Réingénierie du diplôme de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20049 posée par M. Roland Courteau

    Passeport logement étudiant

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18127 posée par M. Roland Courteau

    Préoccupations des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14818 posée par M. Roland Courteau

    Cumul entre demi-part fiscale et allocation personnalisée au logement pour les étudiants

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11321 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible