Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3043 questions

  1. Question n° 16667 posée par M. Hubert Falco

    Application de la LOLF et avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16671 posée par M. Dominique Leclerc

    Application de la LOLF et fonctionnement des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16716 posée par M. André Boyer

    Suppression de 532 postes dans les établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16717 posée par M. André Boyer

    Mise en oeuvre de la LOLF et avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conséquences pour les communes des dérogations scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16822 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16854 posée par M. Jacques Gillot

    Transfert des personnels TOS des établissements publics d'enseignement en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16923 posée par M. Bernard Angels

    Fermeture de SEGPA dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16924 posée par M. Bernard Angels

    Situation des préparateurs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible