Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

253 questions

  1. Question n° 0373G posée par Mme Dominique Gillot

    Loi ESR et rentrée universitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1128G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Livre blanc sur la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04451 posée par M. Michel Vaspart

    Aide à la mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0757G posée par M. Stéphane Piednoir

    Moratoire sur les jurys rectoraux

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0526G posée par Mme Dominique Gillot

    Enseignement supérieur et recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03186 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences des prix élevés de l'énergie sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

    Financement de l'académie nationale de pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17188 posée par Mme Vivette Lopez

    Agenda social pour l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

    Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible