Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

Réponse du Ministère de la culture

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

État de l'enseignement de l'architecture en France

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06124 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06385 posée par Mme Gisèle Printz

Situation de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/11/2008
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des écoles territoriales supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron

Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence
Question n° 10926 posée par Mme Michelle Gréaume

Inquiétude du monde de la danse hip-hop quant à la mise en place d'un diplôme d'État obligatoire pour enseigner

Réponse du Ministère de la culture

28/03/2024
Pertinence