Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 18270 posée par M. Jacques Siffre

    Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18273 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18748 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19045 posée par M. Marc Massion

    Réforme de l'enseignement de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19054 posée par M. Bruno Retailleau

    Conséquences de la transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des écoles régionales d'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20408 posée par M. Joël Billard

    Situation de l'Institut national de recherche archéologique préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24585 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l' ENSA de Limoges-Aubusson

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26092 posée par M. Bernard Frimat

    Financement du protocole de décentralisation des enseignements artistiques supérieurs en arts plastiques et en musique dans le Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible