Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 26508 posée par M. Cyril Pellevat

Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26680 posée par M. Didier Marie

Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre

Réponse du Ministère de la culture

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26722 posée par M. Philippe Tabarot

Accès aux livres pour les personnes non-voyantes

Réponse du Ministère de la culture

17/02/2022
Pertinence
Question n° 06124 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

État de l'enseignement de l'architecture en France

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des écoles territoriales supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

Réponse du Ministère de la culture

29/06/2023
Pertinence
Question n° 09204 posée par Mme Catherine Dumas

Menace de démolition du pavillon des sources de Marie Curie à Paris

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2023
Pertinence