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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
76 questions
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Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18270 posée par M. Jacques Siffre
Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18273 posée par Mme Jacqueline Alquier
Transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18748 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron
École supérieure des métiers d'art d'Arras
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17226 posée par M. Yves Chastan
Réforme de l'enseignement artistique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul
Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert
Situation des écoles d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert
Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence