Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère

    Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24621 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24347 posée par M. Éric Gold

    Soumission au passe sanitaire des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10557 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse » au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10261 posée par M. Joël Bigot

    Réforme du lycée concernant la série technologique « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09098 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés de la prestigieuse école des beaux arts à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20800 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les professeurs d'éducation musicale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16935 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation des conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible