Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 15984 posée par M. Daniel Percheron

    Dépôt d'un projet de loi visant à la reconstitution de carrière de certains enseignants de l'université Lille-III

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13238 posée par M. Daniel Percheron

    Situation de certains maîtres de conférences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12257 posée par M. Daniel Percheron

    Financement des études dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07362 posée par M. Daniel Percheron

    Institut national des sciences topographiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06334 posée par M. Daniel Percheron

    Situation dans l'enseignement supérieur dans l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02317 posée par M. Daniel Percheron

    Formations post-baccalauréat à l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04398 posée par M. Daniel Percheron

    Dégradation de l'enseignement supérieur français

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17683 posée par M. Daniel Percheron

    Délais d'obtention du DEUG: assouplissement de la réglementation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible