Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 07147 posée par M. Roland Courteau

Enfants de viticulteurs: constitution du dossier de bourses universitaires

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1982
Pertinence
Question n° 07148 posée par M. Roland Courteau

Etudiants en pharmacie: situation des redoublants en première et deuxième années

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1982
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'Occitan

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02680 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1986
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 11889 posée par M. Roland Courteau

Aide sociale aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence
Question n° 14455 posée par M. Roland Courteau

Enseignants non fonctionnaires embauchés par les rectorats

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1996
Pertinence
Question n° 14546 posée par M. Roland Courteau

Suppression de la franchise postale pour les établissements scolaires du premier degré

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1996
Pertinence
Question n° 14547 posée par M. Roland Courteau

Retraite des personnels de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1996
Pertinence