Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 11321 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

    Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23100 posée par M. Roland Courteau

    Financement des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17972 posée par M. Roland Courteau

    Education des jeunes à l'environnement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16981 posée par M. Roland Courteau

    Postes ouverts aux CAPES d'occitan et catalan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21033 posée par M. Roland Courteau

    Dotation supplémentaire de postes d'enseignants dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20123 posée par M. Roland Courteau

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14546 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de la franchise postale pour les établissements scolaires du premier degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14547 posée par M. Roland Courteau

    Retraite des personnels de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14455 posée par M. Roland Courteau

    Enseignants non fonctionnaires embauchés par les rectorats

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible