Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 17265 posée par M. Daniel Percheron

Politique de ressources humaines du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 12643 posée par M. Daniel Percheron

Situation financière des universités

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12644 posée par M. Daniel Percheron

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12358 posée par M. Daniel Percheron

Universités d'Artois et du littoral

Réponse du ministère : Éducation

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12363 posée par M. Daniel Percheron

Maîtres auxiliaires non titulaires

Réponse du ministère : Éducation

12/10/1995
Pertinence
Question n° 15984 posée par M. Daniel Percheron

Dépôt d'un projet de loi visant à la reconstitution de carrière de certains enseignants de l'université Lille-III

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1991
Pertinence
Question n° 13238 posée par M. Daniel Percheron

Situation de certains maîtres de conférences

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 12367 posée par M. Daniel Percheron

Situation financière des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12257 posée par M. Daniel Percheron

Financement des études dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence
Question n° 11917 posée par M. Daniel Percheron

Baisse de la lecture

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence