Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

792 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

247 questions

  1. Question n° 06858 posée par Mme Françoise Cartron

    Parcoursup et inégalités d'accès aux filières de l'enseignement du supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01286 posée par M. Alain Marc

    Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01295 posée par M. Mathieu Darnaud

    Mises en disponibilité pour recherche et détachements dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas

    Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08165 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des bourses au mérite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01779 posée par M. Bruno Retailleau

    Conditions d'attribution de l'aide à la recherche du premier emploi

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

    Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle

    Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible