Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 16901 posée par M. Didier Mandelli

    Suppression des aides de l'État pour les conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15824 posée par M. Simon Sutour

    Désengagement de l'État dans le financement des conservatoires de musique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23816 posée par M. Thierry Foucaud

    Formation des enseignants de danse en Haute et Basse-Normandie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16610 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Suppression des dotations de fonctionnement aux conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03588 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Créateurs et artistes en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22005 posée par Mme Isabelle Debré

    Reconnaissance de l'activité et protection du titre d'architecte d'intérieur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12025 posée par M. Robert Navarro

    Individus atteints de dyspraxie et exception handicap aux droits d'auteurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18036 posée par Mme Michelle Demessine

    Réglementation du métier de guide conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09970 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23769 posée par M. Rachel Mazuir

    Réforme du statut de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible