Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 20380 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19142 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18109 posée par M. François Marc

    Obligation de résidence des enseignants nommés en université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

    Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13740 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12636 posée par Mme Christiane Demontès

    Réforme de la mastérisation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11982 posée par Mme Michelle Demessine

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11711 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11769 posée par M. François Patriat

    Inquiétudes des directeurs d'IUFM et des présidents d'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11538 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Formation professionnelle des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible