Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 02964 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

IUT d'Argenteuil (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 03032 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conditions d'ouverture d'un IUT à Sarcelles (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

07/10/1993
Pertinence
Question n° 03188 posée par M. Franck Sérusclat

Enseignement de la biologie dans les IUT

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

14/10/1993
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

Développement de l'enseignement supérieur technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07208 posée par M. Marcel Bony

IUT : recrutement des étudiants

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07209 posée par M. Marcel Bony

IUT : place de la recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

14/07/1994
Pertinence
Question n° 09177 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'Institut universitaire de technologie (IUT) de Thionville

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 09563 posée par M. Roger Husson

Avenir de l'institut universitaire de technologie (IUT) de Metz

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/01/1995
Pertinence
Question n° 10462 posée par M. André Bohl

Situation de l'institut universitaire de technologie de Metz

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/03/1995
Pertinence
Question n° 10554 posée par M. Charles Metzinger

Financement de l'IUT de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/03/1995
Pertinence