Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

Réponse du ministère : Universités

22/11/1984
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Charles de Cuttoli

Maîtres-assistants coopérants: promotions

Réponse du ministère : Universités

21/12/1980
Pertinence
Question n° 01128 posée par M. Charles de Cuttoli

Avancement des professeurs d'université détachés en coopération

Réponse du ministère : Universités

09/12/1980
Pertinence
Question n° 00905 posée par M. Louis Virapoulle

Etudiants en pharmacie en cours d'études: dispositions transitoires

Réponse du ministère : Universités

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00928 posée par M. Daniel Millaud

Professeurs de chirurgie-dentaire: conditions de nomination

Réponse du ministère : Universités

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. René Jager

Etudes de pharmacie: diplôme de doctorat d'exercice

Réponse du ministère : Universités

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Claude Fuzier

Centre universitaire des Antilles-Guyane: application de la loi sur l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Universités

21/11/1980
Pertinence
Question n° 00599 posée par Mme Cécile Goldet

Remplacement des enseignantes de l'enseignement supérieur en congé de maternité

Réponse du ministère : Universités

08/11/1980
Pertinence
Question n° 00387 posée par M. Jean Colin

Professeurs titulaires de chaire, directeurs de recherches: situation

Réponse du ministère : Universités

31/10/1980
Pertinence
Question n° 34258 posée par M. Louis De La Forest

Loi d'orientation de l'enseignement supérieur: application

Réponse du ministère : Universités

23/05/1980
Pertinence