Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27775 posée par M. Robert Schwint

    Enseignement supérieur: situation des citoyens naturalisés

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00859 posée par M. Claude Fuzier

    Centre universitaire des Antilles-Guyane: application de la loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 34258 posée par M. Louis De La Forest

    Loi d'orientation de l'enseignement supérieur: application

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 29608 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Enseignement supérieur: situation des vacataires à titre principal

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  7. Question n° 32573 posée par Mme Cécile Goldet

    Enseignement supérieur (remplacement des enseignantes durant les congés de maternité)

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00599 posée par Mme Cécile Goldet

    Remplacement des enseignantes de l'enseignement supérieur en congé de maternité

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  9. Question n° 32157 posée par M. Pierre Croze

    Coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur: critères de titularisation

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

    Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne