Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 01672 posée par M. Pierre Vallon

Etudes de musicologie: dispersion

Réponse du ministère : Universités

29/01/1981
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Serge Mathieu

Université de Lyon II: situation du département musicologie

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. Pierre Vallon

Lyon: création d'une UER des Arts

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1981
Pertinence
Question n° 04394 posée par M. Jean Cluzel

Développement des enseignements de musicologie

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. André Fosset

Enseignement musical : crédits

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 08887 posée par M. André Fosset

Création d'un département de musique ancienne

Réponse du ministère : Culture

15/03/1990
Pertinence
Question n° 08378 posée par M. Franck Sérusclat

Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique

Réponse du ministère : Culture

03/11/1994
Pertinence
Question n° 15293 posée par M. Jean Bernard

Musique et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Culture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15301 posée par M. Jean Bernard

Action de l'Etat et des communes en faveur de l'enseignement musical

Réponse du ministère : Culture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15775 posée par M. Philippe Richert

Diffusion des oeuvres audiovisuelles à des fins pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1996
Pertinence