Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 08709 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Programmes européens de mobilité en entreprise et stagiaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/11/1994
Pertinence
Question n° 09333 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Inquiétudes des élèves de l'Ecole des chartes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

12/01/1995
Pertinence
Question n° 09341 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Inquiétudes des élèves de l'Ecole des chartes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

12/01/1995
Pertinence
Question n° 09489 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Absence de second cycle pour les formations en STAPS de l'université de Limoges

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

19/01/1995
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Institut universitaire de formation des maîtres du Limousin

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/02/1995
Pertinence
Question n° 12684 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Diplômes requis pour se présenter à certains concours de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Fonction publique

02/11/1995
Pertinence
Question n° 13225 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Suppression de postes d'ATOS dans l'académie de Limoges (Haute-Vienne)

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1995
Pertinence
Question n° 15012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Laïcité et célébration du XVe centenaire du baptême de Clovis

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15217 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement des sciences de la vie et de la terre

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15624 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Financement des associations complémentaires de l'école publique

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1996
Pertinence