Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9080 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7220 questions

  1. Question n° 06407 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Création d'un Conseil national de l'enseignement supérieur privé

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18112 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Perspectives d'avenir pour les établissements d'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03805 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignement supérieur: vieillissement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02767 posée par M. Olivier Roux

    Conditions d'accès à l'université: inégalités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18434 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Subvention publique des instituts catholiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08040 posée par M. André Maman

    Aide de la France pour la renaissance de l'enseignement supérieur au Liban

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23828 posée par M. Daniel Hoeffel

    Enseignement supérieur: recrutement des assistants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02960 posée par M. André Maman

    Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne