Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 06766 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la suppression des maîtres d'internat et surveillants d'externat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13362 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Insuffisance des contrôles médicaux des enseignants des écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18136 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19506 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des enseignants mis à disposition des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Nombre insuffisant de conseillers d'orientation-psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24182 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Intégration des IUFM dans les universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25279 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01131 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Harmonisation du régime indemnitaire des personnels de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02094 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Reconnaissance du diplôme d'État de soins infirmiers à bac + 3

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06853 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la loi Libertés et responsabilités des universités pour les instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne