Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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932 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

745 questions

  1. Question n° 02960 posée par M. André Maman

    Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03805 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignement supérieur: vieillissement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de postes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06475 posée par M. José Balarello

    Personnels vacataires de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27775 posée par M. Robert Schwint

    Enseignement supérieur: situation des citoyens naturalisés

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement supérieur: années sabbatiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Personnels enseignants chercheurs de l'enseignement supérieur: déroulement de carrière

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00859 posée par M. Claude Fuzier

    Centre universitaire des Antilles-Guyane: application de la loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02490 posée par M. Henri Caillavet

    Enseignants vacataires de l'enseignement supérieur: titularisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne