Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 27561 posée par M. Roger Poudonson

    Conseils d'universités: date des réunions

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00486 posée par M. Roger Poudonson

    Etudes pharmaceutiques: application de la loi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02443 posée par M. Michel Miroudot

    Universités: refus d'application de la loi Sauvage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01264 posée par M. Hubert Haenel

    Prise en compte des dispositions relatives au développement des massifs de montagne par les schémas prévisionnels des formations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03204 posée par M. Hubert Haenel

    Prise en compte des dispositions relatives au développement des massifs de montagne par les schémas prévisionnels des formations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09123 posée par M. Hubert Haenel

    Prise en compte des dispositions relatives au développement des massifs de montagne par les schémas prévisionnels des formations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11412 posée par M. Henri Collette

    Extension à l'enseignement agricole de certaines dispositions de la loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12612 posée par M. Henri Collette

    Application de la loi relative à la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15665 posée par M. Charles Descours

    Promotion 1990-1991 du diplôme de juriste conseil d'entreprise et loi portant réforme de certaines professions judiciaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible