Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 00260 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24421 posée par M. Daniel Laurent

    Passe-sanitaire applicable aux bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

    Pénurie de sages-femmes en maternité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12748 posée par M. Daniel Laurent

    Projet de circulaire pour les aménagements aux examens concernant les élèves à besoins éducatifs particuliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02700 posée par M. Daniel Laurent

    Renforcement et modernisation de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00918 posée par M. Daniel Laurent

    Procédure admission post bac et orientation des futurs étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22202 posée par M. Daniel Laurent

    Statut des orthophonistes et attentes de la profession

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19763 posée par M. Daniel Laurent

    Régime Ircantec et maîtres contractuels de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16333 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des formations artistiques au sein des conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16134 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des ressources humaines dans l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible