Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 07937 posée par M. Robert Navarro

    Attribution d'une classe préparatoire à l'institut privé Emmanuel-d'Alzon de Nîmes plutôt qu'au lycée public Joliot-Curie de Sète

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09495 posée par M. Robert Navarro

    Sous-effectifs inquiétants des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10845 posée par M. Robert Navarro

    L'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10860 posée par M. Robert Navarro

    Avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11169 posée par M. Robert Navarro

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11182 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18472 posée par M. Robert Navarro

    Reclassement en catégorie A des diplômes en travail social

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19057 posée par M. Robert Navarro

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20169 posée par M. Robert Navarro

    Niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21281 posée par M. Robert Navarro

    Valorisation du métier d'infirmiers de bloc opératoire par une reconnaissance du grade master 2

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible