Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 09800 posée par M. Alain Fauconnier

Situation inquiétante de la médecine en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10292 posée par M. Alain Fauconnier

Aide au mérite pour les bacheliers ayant obtenu une mention très bien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/10/2009
Pertinence
Question n° 10609 posée par M. Alain Fauconnier

Frais de scolarité dans l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

22/10/2009
Pertinence
Question n° 11199 posée par M. Alain Fauconnier

Acharnement thérapeutique et droit de mourir dans la dignité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11200 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11594 posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de l'enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11638 posée par M. Alain Fauconnier

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

07/01/2010
Pertinence
Question n° 11677 posée par M. Alain Fauconnier

Restructuration de l'Institut national de la recherche agronomique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/01/2010
Pertinence
Question n° 13441 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13670 posée par M. Alain Fauconnier

Plan pluriannuel de réussite en licence à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2010
Pertinence