Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 13791 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Voeu du lycée Jean-Pierre Timbaud à Brétigny-sur-Orge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10709 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Soutien à l'enseignement du latin et du grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09943 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Recrutement des professeurs de technologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09063 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09065 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09073 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09119 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08777 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08789 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08567 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible