Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 30369 posée par M. Raymond Bouvier

    Enseignement hôtelier français: ouverture sur l'Europe

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07204 posée par M. Raymond Bouvier

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09551 posée par M. Raymond Bouvier

    Problèmes des médecins ostéothérapeutes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02158 posée par M. Raymond Bouvier

    Statut pour les médecins généralistes enseignants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06669 posée par M. Raymond Bouvier

    Droits d'inscription à l'Institut national des sciences topographiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12485 posée par M. Raymond Bouvier

    Ouverture d'une classe préparatoire " Maths Sup-techno " au lycée d'Argonay (Haute-Savoie)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17639 posée par M. Raymond Bouvier

    Subvention attribuée aux écoles d'ingénieurs de statut privé membres de la Fésic

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible